La cour de district d’Oslo, en Norvège, a récemment rendu une décision concernant les combustibles fossiles qui interpelle quiconque se soucie du changement climatique. Cette décision exige des entreprises énergétiques qu’elles prennent en compte l’empreinte carbone totale de l’industrie, ce qui pourrait modifier l’attribution des licences d’exploration et de production de pétrole et de gaz en Norvège et inspirer des défis juridiques similaires dans d’autres pays. La cour a jugé que trois licences de production pétrolière, détenues par des compagnies telles qu’Equinor et Aker BP, étaient invalides principalement en raison de l’absence de prise en compte des émissions « en aval », c’est-à-dire les émissions résultant de la combustion du pétrole extrait de la mer du Nord.
Cette affaire représente une victoire significative pour les militants environnementaux qui ont cherché à faire assumer aux compagnies pétrolières et gazières la responsabilité des émissions découlant de la combustion de leurs produits. Malgré des défis juridiques similaires ailleurs, cette approche a souvent été rejetée ces dernières années.
Les compagnies pétrolières et gazières demandant des licences d’exploration et de production doivent généralement produire une évaluation de l’impact environnemental (EIE) pour chaque projet proposé, qui doit maintenant tenir compte de son impact sur le climat. Cependant cette obligation était généralement interprétée comme englobant uniquement les émissions d’exploration et de production, et non celles résultant de la combustion des hydrocarbures extraits.
La décision de la cour d’Oslo marque un tournant en exigeant que les émissions en aval soient prises en compte avant l’octroi des permis, remettant en question l’approche jusqu’ici adoptée par les régulateurs et les tribunaux dans les pays producteurs d’hydrocarbures comme la Norvège et le Royaume-Uni. Bien que cette décision ne s’applique qu’à la Norvège, elle pourrait inspirer des arguments similaires dans des litiges climatiques ailleurs, forçant les gouvernements à réévaluer comment l’exploitation et la combustion de nouveaux gisements de pétrole et de gaz affectent réellement le changement climatique.
